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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S3A
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CAPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPELLA
S3A SA

Numéro de dépôt :
3030864
Date de dépôt :
29/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2010
CAPELLA de S3A

Présentation de la marque CAPELLA

Déposée le 29 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) S3A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-27 du 7 juillet 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S3A domicilié(e) ZI ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 473 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3.A. Sté AUSCITAINE d'APPLICATION de l'ALUMINIUM - France.

La marque CAPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPELLA est expirée depuis le 29 mai 2010.

S3A a également déposé les autres marques suivantes : AURIGA , PROMETHEE , RHEA , S3A , 10 CONTRE 1 , CE N'EST PAS DE LA CHANCE, C'EST DE LA SCIENCE , SPORT POKER TOUR , S3A , CRESSIDA , OCTANS


S3A SA - ZI ENGACHIES, rue H. MATISSE, 32000 AUCH - France - SIREN 391473923


S3.A. Sté AUSCITAINE d'APPLICATION de l'ALUMINIUM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 7 juil. 2000 au BOPI 2000-27

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques. Services de transmission d'informations par voie télématique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.